SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3663407
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
Présentation de la marque Passion chocolat
Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Passion chocolat »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Préparations à usage alimentaire à base de cacao, de chocolat, de vanille ; crème anglaise, préparations sucrées à usage alimentaire à base de riz, de semoule ; pâtisseries et confiseries, biscuits, pudding, petits fours, gâteaux, sucreries.
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